Conditions générales

1. Acceptation de la commande et application de nos conditions générales.
1.1 Toute commande qui nous parvient directement ou indirectement par l’intermédiaire de nos représentants ou agents, n’est acceptée qu’après notre confirmation écrite. Sauf clause contraire explicite mentionnée dans le contrat, nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales.
1.2 Si certaines clauses du contrat ne sont pas respectées, les autres dispositions seront néanmoins toujours applicables.
2. Nature de la vente
Nos ventes s’effectuent contre paiement au comptant.
3. Paiement
3.1 Sauf convention contraire, le paiement s’effectue à notre siège social. Il s’opère en espèces ou au comptant sans discompte, au plus tard au moment de la livraison des marchandises.
3.2 Les factures qui ne sont pas payées dans un délai de huit jours à compter de leur échéance, induisent de plein droit et sans constitution en demeure l’exigibilité d’un intérêt de 12% par mois. Ensuite, le montant de la facture sera majoré de plein droit et sans mise en demeure d’une indemnité équivalente à 10%, avec un minimum de 25 euros.
3.3 Le fait que l’acquéreur accepte les effets commerciaux ou signe lors de la commande ou ultérieurement, n’entraîne pas de novation, ni aucune modification ou divergence par rapport aux conditions générales de vente.
3.4 Le non-paiement à l’échéance d’une seule facture rend le solde dû des autres factures, particulièrement celles arrivées à échéance, exigibles immédiatement et de plein droit.
3.5 De même, si le paiement est effectué en retard, intégralement ou partiellement, les intérêts et amendes précitées seront également exigibles.
3.6 Tous les frais liés à l’encaissement par voie judiciaire, y compris les honoraires, seront à charge de l’acquéreur.
4. Prix
4.1 Tous nos prix sont en euros.
4.2 Les frais de transport ne sont pas compris dans le prix.
5. Livraison
5.1 La livraison s’effectue par défaut à l’adresse du siège social, sauf convenu autrement.
5.2 Les délais de livraison prévus sont mentionnés à titre indicatif seulement et peuvent être modifiés ultérieurement par nos soins.
5.3 L’acquéreur ne peut prétendre à une indemnité en cas d’éventuelle livraison tardive.
5.4 Si l’acquéreur annule une commande, même après le délai de livraison prévu, il sera redevable de dommages-intérêts de 30% du prix convenu ou de l’acompte.
5.5 Si l’acquéreur doit lui-même récupérer les marchandises et omet de le faire, il pourra être contraint de payer des frais de garde. En attendant, l’acquéreur porte le risque.
6. Adaptation de la commande.
Les caractéristiques, les dimensions et autres détails contenus dans les catalogues, la documentation et les offres, ont uniquement une valeur indicative. Nous nous réservons le droit d’apporter toutes les modifications que nous estimons nécessaires, même après réception de la commande, sans pour autant agir au niveau des caractéristiques fondamentales de la marchandise.
7. Ventes conclues hors de la société de K-Force Computer Solutions sprl.
7.1 Lorsque la vente est conclue au domicile ou sur le lieu de travail du consommateur ou d’un consommateur tiers; pendant une visite extérieure organisée par nous ou pour nous: lors de salons, de foires et d’expositions, à condition que dans cette hypothèse, le paiement ne soit pas au comptant et qu’il excède 200 euro, la vente n’est considérée comme accomplie qu’à partir du 7ème jour ouvrable à compter du jour qui suit la signature de l’accord.
7.2 Pendant ce délai de réflexion, l’acquéreur a le droit de nous informer par courrier recommandé qu’il renonce à la vente.
7.3 Nous nous réservons le droit de demander à l’acquéreur un acompte dans le cas où l’accord serait intervenu sur une foire, un salon ou une exposition.
8. Transport.
8.1 Les marchandises sont transportées au risque de l’acquéreur.
8.2 Tout déplacement supplémentaire nécessaire en raison de l’absence lors de la première présentation à l’adresse de livraison mentionnée, sera facturé en supplément du montant principal.
9. Garantie, plaintes et responsabilité.
9.1 Les plaintes liées au caractère non-conforme des marchandises livrées doivent être formulées immédiatement après la réception des marchandises. La charge de la preuve de non-conformité est assumée par l’acquéreur. Les plaintes relatives à un défaut visible des marchandises livrées doivent être formulées immédiatement après la livraison auprès de notre service vente.
9.2 Les marchandises vendues sont garanties contre les vices de conception, de construction et contre les défauts des matériaux pendant toute la période de la garantie d’usine, soit la garantie établie par le fabricant du produit. Les défauts mentionnés dans les précédents alinéas ne sont pas concernés par cette garantie. K-Force Computer Solutions sprl n’offre aucune autre garantie que celle mentionnée dans les dispositions de garantie du fabricant des produits, ni explicitement, ni implicitement. Toute garantie relative au caractère vendable ou à l’adéquation d’une certaine application ou d’un certain produit est donc notamment exclue. Pour ce qui concerne la garantie d’usine nous citons la Loi du 1 septembre 2004, qui est en vigueur pour les marchandises livrées a partir du 1 janvier 2005, concernant la protection du consommateur lors de la vente de produit consommable. Sur base de cette Loi, le vendeur est responsable vis-à-vis du consommateur pour chaque défaut de ressemblance qui existe lors de la livraison de denrées consommables et qui se manifeste endéans les deux années qui suivent la livraison des marchandises. La preuve est à charge du consommateur , ceci consiste à dire que le consommateur doit prouver que le produit, au moment de la livraison, ne correspondait pas a la description donnée par le vendeur. La garantie est seulement valable pour personne physique (= nom stipulé sur la facture) ou sur base de ticket de caisse, toute société (= nom sur la facture) n’entre pas en compte pour la loi consommateur.
9.3 La garantie n’implique en aucun cas que nous portions la responsabilité des dommages (notamment, mais pas uniquement, les dommages suivants: indemnités pour manque à gagner, interruptions des activités de l’entreprise, perte d’informations de la société ou autre perte pécuniaire) nés de l’utilisation du produit ou de tout empêchement à l’utilisation du produit, même si nous avons été informés du risque de tel dommage. Dans tous les cas, la responsabilité de K-Force Computer Solutions sprl sera limitée au montant facturé par nous, conformément aux dispositions de cet accord. Tout droit aux dommages-intérêts sera nul si la contrepartie n’a pas pris les mesures nécessaires pour limiter le dommage ou éviter un dommage supplémentaire et a négligé d’informer K-Force Computer Solutions sprl de données pertinentes dans ce cadre.
9.4 En cas de responsabilité de K-Force Computer Solutions sprl conformément à la loi du 25 février 1991 relative à la responsabilité par rapport aux produits présentant des défauts, nous ne serons jamais responsables sur les sommes supérieures au montant facturé par nous, si le dommage est causé, tant par le défaut au produit, que par la faute de la victime, ou d’une personne dont la victime est responsable.
9.5 La garantie n’est pas valable lorsque le défaut est la conséquence d’une négligence, d’un manque d’entretien, de la non prise en considération du mode d’emploi, etc.
9.6 Pour pouvoir bénéficier de la garantie, l’acquéreur doit présenter le produit dans notre point de vente a partir du moment où le problème, qui donne lieu au recours à la garantie, a été constaté.
9.7 Les retours de marchandise, acceptés ou non, ne tiennent pas compte des éventuelles erreurs au niveau de la livraison.
9.8 K-Force Computer Solutions sprl veille à ce que les produits satisfassent aux spécifications des brochures éditées par la société mais celle-ci ne sera pas responsable des éventuelles différences en la matière.
10. Annulation.
Les parties s’accordent explicitement sur le fait que, lorsque l’acquéreur annule la commande,avant ou après la livraison, celui-ci est redevable d’une indemnité forfaitaire et conventionnelle égale à 30% du prix convenu ou de l’acompte. Cette disposition est également applicable en cas de dissolution de l’accord agissant en défaveur de l’acquéreur. Pour les commandes à caractère unique ou réalisées sur mesure, l’annulation n’est pas possible et, par conséquent, la totalité du montant est exigible.
11. Contestation.
Les éventuelles contestations relatives à la facture doivent être communiquées par courrier recommandé dans les huit jours à compter de la date de facturation. Il faudra toujours préciser la date et le numéro de la facture.
12. Engagement solidaire.
12.1 Lorsque plusieurs acquéreurs concluent ensemble un accord d’achat, ils s’engagent solidairement et indivisiblement à l’égard de K-Force Computer Solutions sprl.
12.2 La livraison peut intervenir valablement auprès de chacun de ces acquéreurs.
12.3 En signant le bon de commande, chaque souscripteur s’engage solidairement et indivisiblement, indépendamment de son statut, à exécuter le contrat et s’y engage.
13. Force majeure.
Les cas de force majeure, les causes imputables à nos fournisseurs, transporteurs ou aux services postaux, les grèves, les périodes de lock-out, etc. suspendront l’exécution de nos engagements. Par ailleurs, nous pourrons librement opter pour la dissolution de l’accord, sans indemnité, mais prévoirons remboursement des acomptes versés.
14. Réserve de propriété.
Nous conservons le droit de propriété sur les marchandises livrées jusqu’à ce que l’acquéreur ait effectué le paiement de la somme principale, des frais et intérêts. Toutefois, l’acquéreur assume le risque de perte, d’endommagement ou de destruction des marchandises.
15. Transfert de risque.
Dès la date de livraison, les risques de perte ou d’endommagement imputables à un cas de force majeure seront assumés par l’acquéreur. Avant cette date, il sera uniquement responsable des pertes et dommages éventuels découlant de ses propres actes.
16. Garanties.
Si notre confiance dans la solvabilité de l’acquéreur est mise en doute par des faits d’exécution partielle des termes du contrat par l’acquéreur et/ou par des événements semblables qui remettraient en question ou empêcheraient la bonne exécution des engagements pris par l’acquéreur, nous nous réservons le droit d’exiger de l’acquéreur les garanties qui s’imposent. Si l’acquéreur refuse de se soumettre à cette condition, nous nous réservons le droit d’annuler totalement ou partiellement la commande, même si les marchandises ont déjà été envoyées en partie ou intégralement. Dans cette éventualité, en guise de dédommagement, la somme sera exigible conformément à l’article 3.2 des présentes conditions générales.
17. Droit de rétention.
Les parties s’accordent explicitement sur le fait que toutes les marchandises du donneur d’ordre se trouvant dans les entrepôts et dans les locaux de K-Force Computer Solutions sprl peuvent être retenues par K-Force Computer Solutions sprl en guise de garantie supplémentaire de paiement de la main-d’oeuvre redevable pour les marchandises déjà rendues. Les nouvelles marchandises qui nous sont confiées par le donneur d’ordre pour être traitées sont censées être soumises à un seul et unique accord indivisible, même lorsque cet accord est exécuté en plusieurs étapes successives.
18. Confidentialité et traitement des données à caractère personnel
Concernant la confidentialité et le traitement des données à caractère personnel, il est fait référence à la clause de confidentialité telle qu’elle apparaît sur le site Web de K-Force Computer Solutions sprl et dont le client reconnaît avoir pris ou eu connaissance.
En acceptant les conditions générales, le client accepte également la clause de confidentialité susmentionnée qui fait partie intégrante des présentes conditions générales.
K-Force Computer Solutions sprl traite les données à caractère personnel à des fins commerciales et conserve cette information pour une période de 3 ans.
K-Force Computer Solutions sprl est tenu de respecter les droits de la personne concernée tels qu’énoncés dans les réglementations belges et européennes en vigueur.
Toute responsabilité envers une personne physique en cas de violation du RGPD doit être prouvée à charge de K-Force Computer Solutions sprl. Toute responsabilité à l’encontre d’une personne morale est exclue. Toute responsabilité résultant d’une violation des obligations du RGPD par l’intermédiaire d’un tiers ou chez un tiers dans l’exécution d’un service par K-Force Computer Solutions bvba ne peut être imputée à K-Force Computer Solutions sprl.
K-Force Computer Solutions sprl ne peut en aucun cas être tenu responsable au cas où il serait considéré comme un sous-traitant ou ayant agi en tant que tel.
19. Compétence.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles.

Algemene voorwaarden

1. Aanvaarding van de bestelling en toepassing van onze algemene voorwaarden.
1.1 Elke bestelling die ons rechtstreeks of onrechtstreeks wordt overgemaakt, via onze vertegenwoordigers of agenten, is pas aanvaard nadat wij ze schriftelijk hebben bevestigd. Behoudens uitdrukkelijk schriftelijk beding in het contract vermeld, worden onze verkopen geregeld door onderhavige algemene voorwaarden.
1.2 Indien in dit contract van bepaalde bedingen wordt afgeweken, blijven de overige bedingen niettemin gelden.
2. Aard van de verkoop
Onze verkopen gebeuren tegen contante betaling.
3. Betaling
3.1 Tenzij anders wordt overeengekomen, gebeurt de betaling op onze maatschappelijke zetel. De betaling gebeurt in specie of contant zonder disconto, uiterlijk op het ogenblik van de levering van de goederen.
3.2 Facturen die niet binnen acht dagen na hun vervaldag zijn betaald, brengen van rechtswege en zonder ingebrekestelling een intrest voort van 12% per jaar. Voorts zal het factuurbedrag van rechtswege en zonder ingebrekestelling worden verhoogd met een schadevergoeding van 10% die evenwel minimaal 25 euro zal bedragen.
3.3 Het feit dat de koper de handelspapieren aanvaardt of ondertekent bij de bestelling, of daarna, brengt geen schuldvernieuwing mee noch enige wijziging of afstand van de algemene verkoopsvoorwaarden.
3.4 De niet-betaling van op de vervaldag van één factuur maakt het verschuldigd saldo van al de andere en zeker de vervallen facturen van rechtswege onmiddellijk opeisbaar.
3.5 Evenzo zijn bij gehele of gedeeltelijke niet-tijdige betaling de hogervermelde intresten en boeten van toepassing.
3.6 Alle kosten in verband met de invordering langs gerechtelijke weg, inclusief honoraria, zullen ten laste van de koper worden verhaald.
4. Prijs
4.1 Al onze prijzen zijn uitgedrukt in euro.
4.2 De vervoerskosten zijn niet in de prijs begrepen.
5. Levering
5.1 De levering vindt plaats op de hoofdzetel, tenzij anders overeen gekomen.
5.2 De voorziene leveringstermijnen zijn slechts indicatief en kunnen achteraf door ons gewijzigd worden.
5.3 De koper heeft geen recht op schadevergoeding bij een eventueel laattijdige levering.
5.4 Indien de koper een bestelling annuleert, ook na de voorziene leveringstermijn, is hij een schadevergoeding van 30% op de overeengekomen prijs verschuldigd, of het volledig betaalde voorschotbedrag.
5.5 Indien de koper de goederen niet komt afhalen, kan een bewaarloon worden aangerekend. Inmiddels draagt de koper het risico.
6. Aanpassing van de bestelling.
De kenmerken, de eigenschappen, afmetingen en dergelijke die in de catalogi, documentatie en offerten wordt vermeld, hebben slechts een indicatieve waarde. Wij behouden ons het recht voor alle wijzingen aan te brengen die wij gepast achten, zelfs na ontvangst der bestelling, zonder dat er geraakt mag worden aan de fundamentele kenmerken van het materiaal.
7. Verkopen gesloten buiten de onderneming van K-Force Computer Solutions bvba.
7.1 Wanneer de verkoop wordt gesloten ten huize of op de arbeidsplaats van de consument of van een ander consument; tijdens een door of voor ons georganiseerde excursie: op salons, beurzen en tentoonstellingen op voorwaarde dat in deze hypothese de betaling niet contant is en de prijs hoger is dan 200 euro. Dan is de verkoop slechts voltrokken te rekenen vanaf de 7e werkdag na de dag die volgt op de ondertekening van de overeenkomst.
7.2 Tijdens deze bedenktermijn heeft de consument het recht ons, bij een ter post aangetekende brief, mee te delen dat hij van de verkoop afziet.
7.3 Het is toegelaten dat wij aan de koper een voorschot vragen indien de overeenkomst tot stand komt op een beurs, salon of tentoonstelling.
8. Transport.
8.1 De goederen worden op risico van de koper vervoerd.
8.2 Elke bijkomende verplaatsing die nodig is wegens afwezigheid bij de eerste aanbieding op het aangeduide leveringsadres, wordt aanvullend gefactureerd tegelijk met het hoofdbedrag.
9. Garantie, klachten en aansprakelijkheid.
9.1 Klachten inzake het niet-conform karakter van de geleverde goederen met de bestelde goederen moeten onmiddellijk na de ontvangst van de goederen worden geformuleerd. De bewijslast van de niet-conformiteit ligt bij de koper.
Klachten inzake een zichtbaar gebrek van de geleverde goederen moeten onmiddellijk na levering ter kennis worden gebracht van de verkoopdienst.
9.2 De verkochte goederen zijn gewaarborgd tegen ontwerp - en constructiefouten en tegen materiaalgebreken gedurende de periode van de fabrieksgarantie d.w.z de garantie wordt vastgelegd door de fabrikant van het product. De gebreken bedoeld in bovenstaande alinea’s vallen niet onder deze garantie.
K-Force Computer Solutions bvba verleent geen andere garantie dan deze vermeld in de garantiebepalingen van de fabrikant van de producten, noch uitdrukkelijk, noch impliciet. Zo is onder meer uitgesloten elke garantie met betrekking tot de verkoopbaarheid of geschiktheid van een bepaalde toepassing of product.
Met betrekking tot de fabrieksgarantie vermelden wij tevens de wetgeving gestemd op 1 september 2004 die van kracht is voor de leveringen vanaf 1 januari 2005 betreffende de bescherming van de consument bij verkoop van consumptiegoederen. Op grond van deze wet is de verkoper tegenover de consument aansprakelijk voor elk gebrek aan vereenstemming dat bestaat bij levering van consumptiegoederen en dat zich voordoet binnen de twee jaar te rekenen vanaf de levering. De bewijslast ligt bij de consument, dit betekent dat de consument moet bewijzen dat het product op het moment van de levering niet overeen kwam met de beschrijving die erover is gegeven door de verkoper.
Deze garantie is enkel geldig voor natuurlijke personen (= naam op de factuur) of op basis van het kasticket, bedrijven (= naam op de factuur) vallen niet onder deze consumentenwetgeving.
9.3 De garantie houdt in geen geval in dat de K-Force Computer Solutions bvba aansprakelijk is voor schade (daaronder mede begrepen maar niet beperkt tot schadevergoeding voor winstderving, bedrijfsonderbreking, verlies van bedrijfsinformatie of ander geldelijk verlies) welke ontstaan is door gebruik van of enige verhindering tot gebruik van het product, ook indien wij op de hoogte gesteld zijn van het risico van dergelijke schade. In ieder geval zal de aansprakelijkheid van K-Force Computer Solutions bvba krachtens enige bepaling van deze overeenkomst beperkt zijn tot het door ons gefactureerde bedrag. Ieder recht op schadevergoeding vervalt voorzover de wederpartij niet de nodige maatregelen heeft genomen om haar schade te beperken of meerschade te voorkomen en in gebreke zou blijven K-Force Computer Solutions bvba op de hoogte te stellen van alle relevante gegevens.
9.4 In geval van aansprakelijkheid van K-Force Computer Solutions bvba op grond van de wet van 25 februari 1991 betreffende de aansprakelijkheid van producten met gebreken, zullen wij nimmer meer verschuldigd zijn dan het door ons gefactureerde bedrag, indien de schade wordt veroorzaakt, zowel door een gebrek in het product, als door de schuld van het slachtoffer, of van een persoon voor wie het slachtoffer verantwoordelijk is.
9.5 De garantie geldt niet wanneer het gebrek een gevolg is van nalatigheid, gebrekkig onderhoud, niet in acht nemen van de handleiding enz.
9.6 Op de garantie kan een beroep worden gedaan door het terug aanbieden van het gekochte product in het winkelpunt van zodra het feit dat tot garantie aanleiding geeft aan het licht is gekomen.
9.7 Al dan niet aanvaarde terugzendingen van goederen houden geen erkenning in door ons van het eventueel gebrekkige karakter van de leveringen.
9.8 K-Force Computer Solutions bvba streeft ernaar dat de producten voldoen aan de specificaties in de door haar uitgegeven brochures, doch is niet aansprakelijk wanneer er terzake afwijkingen zouden voorkomen.
10. Annulering.
Partijen komen uitdrukkelijk overeen dat, indien de koper de bestelling annuleert, hetzij voor of na de levering, hij een forfaitaire en conventionele schadevergoeding verschuldigd is van 30% van de overeengekomen prijs, of het volledig betaalde voorschotbedrag. Dit geldt tevens in geval van ontbinding van de overeenkomst in het nadeel van de koper. Voor bestellingen op maat of met een uniek karakter, vervalt het recht op annulatie, waardoor het totaalbedrag verschuldigd is.
11. Protest.
Protest tegen de factuur dient per aangetekende post te gebeuren binnen de 8 dagen na de factuurdatum. Men wordt verzocht steeds de datum en het nummer van de factuur te vermelden.
12. Hoofdelijkheid.
12.1 Indien verschillende kopers samen een koopovereenkomst aangaan, verbinden zij zich hoofdelijk en ondeelbaar tegenover K-Force Computer Solutions bvba.
12.2 De levering kan geldig gebeuren bij om het even welke van deze kopers.
12.3 Door de ondertekening van de bestelbon verbindt elke ondertekenaar zich hoofdelijk en ondeelbaar, ongeacht zijn hoedanigheid, tot de uitvoering van de overeenkomst en maakt hij zich daartoe sterk.
13. Overmacht.
Gevallen van overmacht, oorzaken die bij onze leveranciers, vervoerders of bij de posterijen liggen, staking, lock out, e.d. schorten de uitvoering van onze verbintenissen op. Bovendien zullen wij vrij kunnen opteren voor de ontbinding van de overeenkomst, zonder schadevergoeding, maar met terugstorting van de overgemaakte voorschotten.
14. Eigendomsvoorbehoud.
Wij behouden het eigendomsrecht op de geleverde goederen tot de koper
is overgegaan tot betaling van de hoofdsom, de kosten en de interesten.
Niettemin draagt de koper het risico voor verlies, beschadiging of vernietiging van de goederen.
15. Risico-overdracht.
Vanaf de leveringsdatum komen de risico’s voor verlies of schade ten laste van de koper. Voor deze datum is hij enkel aansprakelijk voor de eventuele verliezen en schade die aan een tekortkoming van zijnentwege te wijten is.
16. Waarborgen.
Indien ons vertrouwen in de kredietwaardigheid van de koper wordt geschonden door daden van gedeeltelijke uitvoering tegen de koper en/of aanwijsbare andere gebeurtenissen die het vertrouwen in de goede uitvoering van de door de koper aangegane verbintenissen in vraag stellen of onmogelijk maken, behouden wij ons het recht om van de koper geschikte waarborgen te eisen. Indien de koper hier weigert op in te gaan, behouden wij ons het recht om voor de gehele bestelling of een gedeelte ervan te annuleren zelfs indien de goederen reeds geheel of gedeeltelijk zijn verzonden. In voorkomend geval zal bij wijze van schadevergoeding het bedrag verschuldigd zijn overeenkomstig art.3.2 van deze algemene voorwaarden.
17. Retentierecht.
Tussen partijen wordt uitdrukkelijk overeengekomen dat alle goederen van de opdrachtgever die zich in de magazijnen en de werkplaatsen van K-Force Computer Solutions bvba bevinden, door K-Force Computer Solutions bvba kunnen worden weerhouden ter nadere waarborg van de betaling van het verschuldigd maakloon voor reeds teruggegeven goederen. Nieuwe goederen die door de opdrachtgever voor bewerking aan ons worden toevertrouwd, worden geacht deel uit te maken van één en dezelfde ondeelbare overeenkomst zelfs wanneer deze overeenkomst in opeenvolgende prestaties wordt uitgevoerd.
18. Privacy en verwerking van persoonsgegevens
Voor de Privacy en verwerking van persoonsgegevens wordt verwezen naar de privacy disclaimer zoals die voorkomt op de website van K-Force Computer Solutions bvba en waarvan de klant erkent deze te kennen of er kennis van te hebben genomen.
Door de aanvaarding van de algemene voorwaarden aanvaardt de klant tevens de voornoemde disclaimer die integraal deel uitmaakt van huidige algemene voorwaarden.
K-Force Computer Solutions bvba verwerkt persoonsgegevens voor commerciële doeleinden. Zij houdt deze gegevens bij voor een periode van 3 jaar.
K-Force Computer Solutions bvba is gehouden de rechten van de betrokkene zoals vermeld in Europese en Belgische wetgeving te respecteren.
Elke aansprakelijkheid ten aanzien van een natuurlijk persoon uit hoofde van enige schending van de AVG-Verordeningen dient lastens K-Force Computer Solutions bvba bewezen te zijn en te worden. Elke aansprakelijkheid lastens een rechtspersoon is uitgesloten.
Elke aansprakelijkheid als gevolg van een inbreuk op de AVG-verordeningen door of bij een derde in de uitvoering door K-Force Computer Solutions bvba van een dienst, kan niet ten laste gelegd worden van K-Force Computer Solutions bvba.
K-Force Computer Solutions bvba kan in elk geval niet aansprakelijk worden gesteld voor het geval zij als verwerker zou worden beschouwd of kunnen worden aanzien.
19. Bevoegde rechtbanken.
Elk geschil behoort tot de bevoegdheid voor de rechtbanken van het gerechtelijke arrondissement Brussel.

Search